Combustible irradié

Les réactions très complexes qui se produisent dans le cœur des réacteurs transforment le combustible nucléaire au cours du temps. Après quatre ans environ, les assemblages de combustibles irradiés doivent être retirés du réacteur, bien qu’ils contiennent encore d’importantes quantités de matières fissiles consommables. À sa sortie du réacteur, le combustible irradié peut soit être considéré comme un déchet radioactif, auquel cas le cycle du combustible est dit « ouvert », soit être considéré comme une matière valorisable, auquel cas le cycle du combustible est dit « fermé ».

Dans le premier cas (cycle ouvert), le combustible est entreposé afin de permettre à sa chaleur et à sa radioactivité de diminuer puis conditionné en vue de sa mise en dépôt final. Dans le second cas (cycle fermé), le combustible est retraité afin de récupérer l’uranium non consommé ainsi que le plutonium produit par la réaction nucléaire. Ces matières valorisables peuvent être recyclées dans la fabrication de nouveaux combustibles. Les matières non réutilisables, qui représentent environ 5 % de la masse du combustible de départ, ainsi que les éléments de structure des assemblages constituent des déchets radioactifs, qui sont respectivement vitrifiés et compactés avant conditionnement en vue de leur mise en dépôt final.

La société Synatom, propriétaire du combustible utilisé par les centrales nucléaires belges, a conclu avec COGEMA (devenue AREVA NC en 2006) cinq contrats pour le retraitement, par l’usine de La Hague (France), d’une partie du combustible belge. Les quatre premiers, conclus dans les années septante, ont été entièrement exécutés. Le cinquième, signé en 1991, a été résilié en 1998 à la demande du gouvernement fédéral, à la suite de la résolution adoptée en 1993 par la Chambre des Représentants et portant notamment sur l’opportunité du retraitement des combustibles. À l’exception des deux premiers, les contrats précités prévoient le retour en Belgique des déchets radioactifs issus du retraitement. Une fois rapatriés, ces déchets vitrifiés et compactés de haute et de moyenne activité sont placés dans les bâtiments d’entreposage de l’ONDRAF exploités par  Belgoprocess.

La résolution de 1993, confirmée à deux reprises par le Conseil des ministres, impose une suspension du retraitement des combustibles irradiés, de sorte que, depuis son entrée en vigueur, ceux-ci sont entreposés provisoirement sur le site des centrales nucléaires. Elle charge aussi le gouvernement « de donner la priorité à la recherche et au développement […], en vue de pouvoir réaliser à terme l’évacuation directe du combustible irradié, sans réduire le programme de recherche actuel dans le domaine de l’évacuation des déchets de retraitement en couche profonde ». Dans l’attente d’une clarification du statut des combustibles irradiés, l’ONDRAF est, par conséquent, amené à placer sur un pied d’égalité l’étude de la gestion à long terme des déchets de retraitement et celle de la gestion à long terme des combustibles irradiés non retraités.

Si les déchets de retraitement entrent en ligne de compte pour une mise en dépôt géologique, la gestion à long terme du combustible irradié non retraité requiert la prise en compte de facteurs supplémentaires : en plus des volumes de déchets nettement plus importants que l’ONDRAF se voit confier dans le cas du scénario de cycle ouvert, le caractère fissile du combustible irradié non retraité suppose, d’une part, une approche spécifique des risques de criticité inhérents à ce type de produit et, d’autre part, la mise en place d’un système de surveillance visant à garantir, conformément au Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, que la matière fissile ne sera pas détournée à des fins non pacifiques.

La question du statut du combustible nucléaire est une question complexe avec, selon la filière envisagée, des conséquences potentiellement très diverses en terme de mode de gestion, d’impact économique ou de besoin en R&D.